Ministere de l'Agriculture, Du Commerce Et Des Travaux Publics. Enquete Sur La Situation : Et Les Besoins de l'Agriculture. Questionnaire General Et Reponses Par Le Comice Agricole de Metz
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Proces-Verbal de l'Assemblee de Nosseigneurs Des Etats Generaux Du Pays Et Comte de Provence : Reglement Des Etats Pour l'Administration Des Travaux Publics
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Departement Des Ardennes. Ville de Charleville. Population: 12027 Habitants. : Compte Administratif Pour l'Exercice 1873. Budget Pour l'Exercice 1874, Et Chapitres Additionnels
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Memoire Sur Le Balisage Et La Navigation Descendante de la Dordogne, de Bort A Argentat
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de l'Immigration Indienne Aux Antilles Francaises, Sous l'Empire Des Traites Passes Entre Ces : Colonies Et La Compagnie Generale Maritime, Les 6 Decembre 1855 Et 22 Juin 1858. Reponse
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Adresses Des Deputes de la Commune de Saint Malo, a l'Assemblee Nationale Et Au Roi, : A l'Occasion d'Une Revolte de Noirs, A Saint-Domingue
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Cour d'Assises de la Seine. Affaire Bordone. Proces En Diffamation Au Sujet de l'Ouvrage : Garibaldi Et l'Armee Des Vosges
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Rapport Sur Le Desarmement de l'Armee Des Vosges
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Chantilly: Donation A l'Institut de France, 25 Octobre 1886, Actes, Decrets Et Rapports, 1886-1900
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Observations Relatives A La Reclamation Adressee Au Conseil Municipal Par Les Habitants Du : Faubourg Saint-Michel, Concernant l'Ouverture de la Rue Des Gallois: A M. Le Maire, Toulouse
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Execution de Gambetta, Rochefort Et Cie
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Administration Generale de l'Assistance Publique. Rapport Sur Le Service Des Alienes
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Les Occupations Temporaires Du Domaine Public Fluvial Ou Terrestre. Arrete Ministeriel, 3 Aout 1878 : Suivi de l'Instruction Y Relative En Date Du 7 Septembre Suivant
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Propositions Au Grade de Sous-Lieutenant Dans La Cavalerie. Arrete Ministeriel, 5 Avril 1886
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Concession de la Distribution de l'Energie Electrique Dans Paris. Arrete Prefectoral Du 8 Juin 1909
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Cahier Des Charges Generales Pour Les Fournitures de Combustibles Mineraux : Pour Generateurs A Vapeur A Faire Aux Etablissements
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Chemins de Fer de l'Etat. Instruction Provisoire Pour La Comptabilite Des Gares
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Extrait Du Journal Officiel Du 29 D?cembre 1878. Commission Du Tarif G?n?ral de Douanes : S?ance Du 18 Novembre 1878. D?position de la Chambre Syndicale de la Chapellerie
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Conseil de Prud'hommes de l'Arrondissement de Sedan. La Juridiction Prud'homale A Sedan
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Decision Ministerielle Du 6 Juin 1890 Determinant La Tenue de Campagne. 2e Edition
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Decision Ministerielle Du 17 Janvier 1895 Determinant La Tenue de Campagne, Officiers Et Troupes
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