Code Des Courses de la Federation Francaise Des Societes d'Aviron, 30 Mars 1893
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Codes Des Elections Ou Recueil de Lois, Ordonnances Et Instructions Ministerielles Sur Les Elections
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Code Des Ouvriers Ou Recueil Methodique Des Lois Et Reglements : Concernant Les Ouvriers, Chefs d'Atelier, Contre-Maitres Avec Des Notes Explicatives
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Code Des Pensions Civiles, Contenant La Loi Du 9 Juin 1853, Le Decret Du 9 Novembre : Suivant Et Tous Les Reglements Anterieurs
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Code Des Pensions Civiles, Contenant La Loi Du 9 Juin 1855, Le Decret Du 9 Novembre : Suivant Et Tous Les Reglements Anterieurs, Avec Commentaires. 3e Edition
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Code Des Requisitions Militaires. Supplement, Instruction Du 21 Juillet 1886 : Pour Le Reglement Des Dommages Causes Aux Proprietes Privees Par Les Manoeuvres Des Corps de Troupe
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Code Du Mariage. Conditions Du Mariage, Consentements Mineurs, Actes Respectueux : Existence d'Un Premier Mariage, Ceremonie Religieuse
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Code Du Plaideur Devant La Justice de Paix. Billet d'Avertissement, Conciliation, Citation : Procuration, Jugement, Opposition, Temoins, Visite Des Lieux
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Code Penal Militaire Presentant La Nomenclature Alphabetique Des Crimes Et Delits Avec Les Peines : Qui Y Sont Attachees, Tant Par Le Code de Justice Militaire Que Par Le Code Penal Ordinaire
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Comptabilite Des Fabriques. Decret Du 27 Mars 1893. Instruction Du 15 Decembre 1893
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Comptabilite Des Fabriques Paroissiales Comprenant. Expose Des Principes. Modeles Et Formules : Application Des Uns Et Des Autres A La Comptabilite Figuree d'Une Fabrique
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Dispositions Speciales Aux Comptes-Matieres, Comptabilite Generale Et Marches
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Decret Du 27 Novembre 1887 Portant Creation d'Une Masse Des Ecoles. Rapport Au President : de la Republique. Instruction Pour l'Application Dudit Decret. Textes En Vigueur Au 1er Octobre 1897
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Decret Du 25 Juin 1888 Sur l'Avancement Des Lieutenants Et Sous-Lieutenants de Reserve : Programmes Examen Du 15 Mars 1883 Sur Les Connaissances Exigees Des Sous-Lieutenants Et Lieutenants
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Decret Du 25 Juin 1888 Sur l'Avancement Des Lieutenants Et Sous-Lieutenants de Reserve : Programmes Examen Du 15 Mars 1889 Sur Les Connaissances Exigees Des Sous-Lieutenants Et Lieutenants
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Decret Du 1er Mars 1890 Portant Reglement Sur La Concession Des Conges Et Permissions : Modifie Par Le Decret Du 7 Mars 1895. 3e Edition Annotee, Mise A Jour Et Completee Par 4 Annexes
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Decret Du 20 Juin 1890 Portant Reorganisation Des Maisons d'Education de la Legion d'Honneur
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Decret Du 31 Aout 1891 Portant Reglement Sur La Concession Des Conges Et Permissions : Dans Les Troupes de la Marine. 2e Edition
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Decret Du 27 Mars 1893 Et Instruction Ministerielle Du 15 Decembre 1893 : Sur La Comptabilite Des Fabriques
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D?cret Du 8 Ao?t 1895 Sur Le Service de l'Habillement Dans Les Ateliers de Travaux Publics : Et Les P?nitenciers Militaires Suivis de l'Instruction Relative ? l'Application Du Dit R?glement
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