Tableau de l'Eclairage Des Rues de Paris Pour l'Annee 1832
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Recueil de Documents Concernant Les Conflits Du Chatelet de Paris Avec Le Roi, 1753-1756
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Recueil Des Decret, Ordonnances, Arretes Et Reglements Concernant Le Regime de la Bibliotheque : Royale an IV-1847
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Extrait Du Registre Des Proces-Verbaux Des Seances Du Conseil Municipal de la Ville de Paris: : Seance Du 22 Avril 1836
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Refutation Des Faits Imputes Au Sieur Godeheu Par Le Sieur Dupleix
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Arrest de la Cour de Parlement, Prononce Par Messire Mathieu Mole, Premier President : de Parlement, Au Profit de M. Le Duc de Mantoue Contre La Reine de Pologne & Madame La Princesse
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Proces Verbal de l'Assemblee de Messeigneurs Les Archevesques Et Evesques Qui Se Sont : Trouvez A Paris Pour Les Affaires de Leurs Dioceses, Tenue, Par Ordre Du Roy, Dans l'Archeveche
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Ministere de l'Agriculture, Du Commerce Et Des Travaux Publics. Chemin de Fer Projet : Definitif Des Terrassements Et Des Ouvrages d'Art. Devis Et Cahier Des Charges General
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Note Sur l'Organisation Du Travail Dans Les Etablissements Penitentiaires En France
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Projet de Loi Sur Les Prisons: Observations de MM. Le Prefets Sur Ce Projet de Loi Dans Des : Rapports Avec l'Administration Et La Police Des Prisons
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Tribunal de Commerce de la Seine. Projet de Loi Sur Les Societes Par Actions. Rapport
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Notice Sur La Famille Audoin (1048-1888)
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Observations Generales Sur La Reduction Des Interets Payes Par l'Etat, Et Sur La Marche Du Ministere
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Observations Soumises A La Chambre Des Deputes Par Le Conseil Des Delegues Des Colonies Francaises : , Sur Le Projet de Loi Relatif A La Tarification Des Sucres
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Petition Des Citoyens Soussignes, Agriculteurs, Commercants, Manufacturiers, Fabricants, Artisans : Et de Diverses Autres Professions de la Ville de Nantes, A l'Assemblee Nationale
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Petition Des Colons d'Alger A La Chambre Des Deputes
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Petition Des Colons d'Alger A La Chambre Des Deputes Suivie de Celle Des Negociants de Marseille : Et Des Deliberations Du Conseil Municipal Et de la Chambre de Commerce de la Meme Ville
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Politique Exterieure. Question de la Plata (1837-1845)
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Proces Du Marechal de Camp Rigau, Contumax, Et Du Capitaine Thomassin, Commandant : de la Gendarmerie A Chalons, Contenant La Seance Du Deuxieme Conseil...
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Proces-Verbal de la Reunion de Jurisconsultes Catholiques Tenue A Bourges Les 9 Et 10 Octobre 1878
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Proces-Verbal de la Seance Extraordinaire Tenue Par La Societe Des Amis de l'Humanite : , Pour l'Inauguration Du Buste de S. M. Louis XVIII, Le 14 Avril 1816
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Proces-Verbaux Des Seances Tenues Par La Commission Chargee de la Verification Et de l'Annulation : Des Titres Non Emis de l'Emprunt d'Haiti de 1875
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