Memoires Pour Servir A l'Histoire Des Campagnes de 1756 Et 1757 En Allemagne
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Memoire Sur Le Droit de Patentes A Etablir Pour l'An Cinquieme (Ed.1796)
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Bibliotheque Legislative. Loi Relative A La Liberte de l'Enseignement Superieur (12 Juillet 1875)
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A Nos Seigneurs Du Conseil Superieur de Saint-Domingue Supplie Humblement Le Sieur Dubreuil
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Documents Officiels A La Loi Sur Regime Douanier Des Colonies, Martinique, Guadeloupe, Et Reunion
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Observations Sur Les Deux Projets de Loi Relatifs A La Liberte de la Presse
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Des Formalites Et Des Frais de Ventes Judiciaires, Adresse A MM. Les Senateurs, Deputes
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Acte Par Lequel Les Signataires Et Adherents A La Denonciation Du 6 Avril Dernier
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La Reglementation Nouvelle Des Appareils A Vapeur, Economie Du Decret Du 9 Octobre 1907
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Memoire A l'Appui de la Demande Presentee Par La Societe d'Explorations Coloniales
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Livret Special Pour Les Directions A Donner Aux Militaires Isoles Ayant Droit Aux Convois
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Ministere de la Marine Et Des Colonies Lois, Decrets Janvier 1861 A Avril 1864
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Correspondance Des Controleurs Generaux Des Finances. T 1, 1683 A 1699 (Ed.1874-1897)
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Projet de Discours Pour Premier de MM. Les Deputes Qui Montera A La Tribune
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A Famille de Treil de Pardailhan Defenderesse Contre Le Comte Jules de Pardaillan Demandeur : Tribunal Civil de la Seine. Nouvelles Pieces Justificatives
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Copie de la Procedure Commune A Babeuf Et Co-Accuses Prevenus de Conspiration Contre : La Surete Interieure Et Exterieure de la Republique
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de l'Application Du Droit Commun A La Propriete Litteraire Et Artistique. Publication Du : Comite de l'Association Pour La Defense de la Propriete Litteraire
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Recueil Des Statuts, Arrets Et Sentences, Servant de Reglement A La Communaute Des Maitres : Chandeliers, & Des Maitres Huiliers de la Ville & Fauxbourgs de Paris
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Observations Sur Le Projet de Loi, Du A l'Initiative de M. Bovier-Lapierre : Ayant Pour Objet de Modifier Les Articles 457, 458, 459, 466 Du Code Civil
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Memoire A Consulter Et Consultation Pour Dame Sara Mendez d'Acosta, Epouse Du Sieur : Samuel Peixotto, Tous Deux de la Nation Juive Portugaise, Appelants d'Une Sentence Par Defaut
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Cour d'Assises de la Pointe-A-Pitre (Ile Guadeloupe). Session d'Octobre 1840. : M. Douillard-Mahaudiere, Accuse de Sequestration Et de Torture Sur La Personne de Son Esclave...
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Justice Militaire. Requisition de la Force Armee, MIS A Jour Jusqu'au 30 Avril 1906
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Memoire Pour Les Anciens Colons de Saint-Domingue, Au Roi, Aux Chambres, A La France
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