Projet de Loi Pour Etablir Une Taxe Obligatoire A Verser Par Les Etablissements de Bienfaisance
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Reglement Pour Le Concours Des Colleges Royaux Et Particuliers de Paris Et de Versailles 1838
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Un Mot Sur Le Pont Nouveau A Construire A Rouen
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Union Commerciale de Boulogne-Sur-Mer. Prohibition Des Simili-Ventes Publiques. Interpretation : Exacte de la Loi Du 25 Juin 1841. Texte Complet Des Jugements En Premiere Instance
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Recueil de Quelques Pieces de Vers Francois, Latins Et Grecs, Pour La Reception de Monsieur : Guynet, Intendant A Caen, Et de Madame l'Intendante Au College Royal de la Comp. de Jesus
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Memoire Signifie Et Employe Pour Reponses, Pour Marie-Celestine-Philippine-Josephine, : Nee Comtesse de Merode, Separee de Biens Et d'Habitation, Duc de Hostein-Sleswik
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Relation Curieuse Et Remarquable de la Pompe Royale Du Jour de la Saint Louis : Ensemble Des Harangues Et Ceremonies Faites A Notre-Dame Et de Tout Ce Qui s'Est Passe
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St-Pierre Du Gros-Caillou. 29 Janvier 1882. Fete Du Tres Saint Et Immaculee Coeur de Marie
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a la Memoire de M. Louis Boule: Necrologie
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Academie Des Sciences. Presidence de M. Jamin. Medaille Commemorative Offerte A M. J.-B. Dumas : A l'Occasion Du 50E Anniversaire de Sa Nomination A l'Academie. Seance Du 4 Decembre 1882.
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Prefecture Du Nord. Reglement Sanitaire Pour Le Port de Dunkerque. 18 Aout 1894
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Prefecture Du Nord. Reglement Sanitaire Pour Le Port de Dunkerque Et Sa Circonscription
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Requeste Presentee Au Conseil Par Les Adjudicataires Des Bois de l'Eveche de Metz, En Cassation : Du Jugement Rendu Par Les Officiers de la Reformation Des Bois Dudit Eveche
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Dumery Contre Ch. Levavasseur. a M. Le President Et A MM. Les Conseillers de la Deuxieme : Chambre de la Cour Imperiale de Rouen
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Memoire Pour M. Guenet de Saint-Just, Conseiller Au Parlement de Rouen, Demandeur, : Contre M. Le President de la Londe Le Cordier de la Londe, & Les Sieurs Savary, Heritiers Du Marquis
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Departement de Seine-Et-Oise. Service Medical Des Indigents : Nomenclature Et Tarif Des Medicaments. Janvier 1881
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Tribunal de Commerce de Boulogne-Sur-Mer : Deliberations 1 Degrees Sur La Proposition de Loi Modifiant La Legislation Des Protets
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Ministere de l'Interieur. Departement Du Nord. Service Vicinal. Chemins Vicinaux. : Arrete Reglementaire Concernant Les Permissions de Voirie Vicinale
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Prefecture de la Seine. Service de l'Assainissement. Travaux d'Assainissement de la Seine
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Etat General Des Depenses de l'Annee, Du 1er Mai 1835 Au 30 Avril 1836
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Prefecture Du Departement de la Seine. Direction de l'Enseignement Primaire
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Proces-Verbal de l'Ouverture Des Seances de la Societe Des Amis Du Peuple : Et de la Constitution Etablie A Chatillon-Sur-Seine Le 30 Decembre 1790
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Funerailles de M. Delmas Maire, 12 Mai 1878
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Administration Du Bureau de Bienfaisance de Lille. : Conseils Elementaires Donnes Aux Meres Et Aux Nourrices, Rediges Et Completes
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