Usages Ruraux Du Canton de Montfort-Le-Rotrou Revus Et Arretes Le 5 Aout 1876 : Avec Les Modifications Necessitees Par Le Temps Et Les Besoins Depuis Le 12 Juillet 1842
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Reglement Sur La Navigation, Les Allegements, Transbordements, Chargements Et Dechargements : Dans La Partie Maritime de la Loire: Revu Et MIS Au Courant Au 15 Fevrier 1865
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Recueil Contenant Les Declaration, Reglemens, Lettres Patentes, Arrets Du Conseil d'Etat : Memoires Du Conseil Et Deliberations Des Etats de Bretagne Touchant l'Administration Des Haras
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Amendements Au Projet de Loi Du 28 Octobre Par La Chambre Des Deputes Sur Les Accidents Du Travail : Proposes Au Senat Par Les Chambres de Commerce d'Angers Et de Maine-Et-Loire
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Code Municipal de Nantes Publie Par Ordre de M. Evariste Colombel, 30 Juillet 1851
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Tribunal Correctionnel de Nantes. Proces Du Phare de la Loire. Audience Du 5 Decembre 1868
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Ville Du Mans. Reglement Pour La Perception Des Droits de l'Octroi : de la Ville Du Mans A Partir Du 1er Janvier 1912
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Dissertation Qui Prouve Que Le Franc-Aleu Ne Peut Etre Admis Sans Titre Dans La Coutume de Vitry
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Pour Maitre C. Soefve Contre M. de Thou. Memoires Servant de Reponse : A l'Accusation Fausse Et Calomnieuse Dudit Sieur de Thou Contre Ledit Soefve
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Defense de Proprietaires, Demeurant A La Vignardiere, Departement d'Eure Et Loir : Contre M. Le Procureur General Imperial Pres La Cour de Justice Criminelle Du Departement de l'Orne
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Departement de la Seine. Prefecture de Police : Rapport Sur l'Application Des Lois Relatives Au Travail Dans l'Industrie En 1891 Et 1892
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Requete Servant de Factum Pour Sebastien Aubry, Sieur de la Houssaye Pour Prouver La Faussete : Et La Subornation Des Temoins Produits Par Henry Guichard Contre l'Innocence Dudit Aubry
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Lettres patentes du roi, pour la translation ?tablissement, dans le coll?ge de Louis le Grand,
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Le livre du propri?taire, du locataire et du portier, pour 1854
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Les lois et ordonnances d'ex?cution des lois de justice de l'empire d'Allemagne les lois
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Lois, R?glements & Usages Concernant La Lithographie
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Lois, R?glements & Usages Concernant La Lithographie
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Petition Presentee En 1821 A La Chambre Des Pairs Et A Celle Des Deputes Afin d'Obtenir La : Revision Des Dispositions Legislatives Concernant Le Mariage Et Le Divorce
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Recueil de Documents Concernant Les Conflits Du Chatelet de Paris Avec Le Roi, 1753-1756
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Recueil Des Decret, Ordonnances, Arretes Et Reglements Concernant Le Regime de la Bibliotheque : Royale an IV-1847
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R?glements Sur l'Administration de l'Institut de France: Commission Administrative Centrale, : Service Du Secr?tariat Et Du Mat?riel, Comptabilit? Des Fondations
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Statuts Et Reglemens de la Compagnie de Messieurs Les Porteurs de la Chasse de Sainte Genevieve
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