Decret Du 11 Mai 1894 Portant Reglement Pour Le Service d'Exploration Et de Surete : Modifications Au Reglement Du 26 Octobre 1883 Sur Le Service Des Armees En Campagne
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Decret Du 20 Decembre 1899 Portant Reglement Sur Les Mouvements de Troupes : A l'Interieur En Temps de Paix Suivi de l'Instruction Pour l'Application Dudit Decret
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Ministere de la Guerre Et de la Marine. Decrets Sur Les Engagements Volontaires : Et Les Rengagements Dans Les Troupes de l'Armee de Terre Et de l'Armee de Mer
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Ministere de la Guerre. Dispositions Relatives A La Loi d'Amnistie Du 27 Avril 1898
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Ministere de la Guerre. Instruction Du 4 Decembre 1889 : Relative Aux Operations Preliminaires de l'Appel Des Classes
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Instruction Du 30 Janvier 1892 Sur La Maniere de Manutentionner Et d'Entretenir Les Effets : Dans Les Magasins. Extrait Du Bulletin Officiel Partie Reglementaire, Annee 1892, No 7
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Ministere de la Guerre. Instruction Complementaire Du 24 Mars 1892 : Pour l'Inspection Generale Des Corps d'Infanterie
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Ministere de la Guerre. Instruction Du 2 Avril 1892 : Pour l'Admission A l'Ecole Superieure de Guerre En 1893
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Ministere de la Guerre. Instruction Du 7 Janvier 1901 Pour l'Application de la Loi d'Amnistie : Du 27 Decembre 1900
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Instruction Du 7 Janvier 1901 Pour l'Application de la Loi d'Amnistie Du 27 Decembre 1900
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Instruction Du 6 Aout 1901 Sur Le Service Des Ecoles Regimentaires Des Corps de Troupe d'Infanterie : Et Sur La Preparation Des Candidats A l'Ecole Militaire d'Infanterie
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Instruction Du 18 Octobre 1902 Sur l'Organisation Et Le Fonctionnement de l'Ecole Normale : de Gymnastique Et d'Escrime
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Instruction Du 15 Juin 1903 Pour La Passation Des Marches Du Departement de la Guerre : Autres Que Ceux Relatifs Aux Travaux de Constructions Militaires
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Instruction Du 22 Avril 1908 Relative Aux Appels Periodiques En Temps de Paix Des Hommes : Des Differentes Categories de Reserves
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Instruction Du 15 Septembre 1917 Pour l'Application Du Decret Du 12 Novembre 1914, Nomination : A Titre Temporaire, Pendant La Duree de la Guerre, Au Grade de Sous-Lieutenant Ou Assimile
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Instruction Sur Le Mode d'Adjudication de la Fourniture Des Toiles ? Doublure En Lin Et En Coton : N?cessaires Au Service de l'Habillement. Extrait Du Bulletin Officiel 1er Semestre 1893
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Ministere de la Guerre. Nomenclature Speciale K Du Materiel : A l'Usage Du Service de Justice Militaire Du 18 Juin 1902
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Note Sur Le Projet de Loi Interdisant l'Exhumation Et Le Transport Des Corps Militaires Francais : Allies Et Ennemis Sur Le Territoire Francais Pendant Une Periode A Determiner
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Reglement Du 14 Mai 1896 Sur l'Organisation Et Le Fonctionnement Du Service de la Telegraphie : Legere Dans Les Troupes de Cavalerie. Extrait Du Journal Militaire, 1er Semestre 1896, No 17
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Ministere de l'Instruction Publique. Decrets Sur La Reorganisation de l'Enseignement Secondaire
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Decret Du 11 Novembre 1885 Portant Reglement Du Service Et Du Regime Des Prisons de Courtes Peines : Affectees A l'Emprisonnement En Commun. Maisons d'Arret, de Justice Et de Correction
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Ministere de l'Interieur. Direction de l'Assistance Et de l'Hygiene Publiques : Loi Du 14 Juillet 1913 Relative A l'Assistance Aux Familles Nombreuses
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Ministere de la Justice. Decret Du 30 Decembre 1884 Portant Reglement d'Administration Publique : Pour l'Organisation Des Services Du Ministere de la Justice
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Decret Portant Suppression Du Conseil d'Amiraute Et Creant Trois Emplois d'Inspecteurs Generaux : Une Commission d'Avancement, Et Reorganisant Le Service Hydrographique
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