Recueil d'Ordonnances, ?dits, D?clarations, Arr?ts Et R?glemens : Concernant Le Commerce Des Six Corps Des Marchands de Paris
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Instructions Pour Le Service Des Inspecteurs Des Voitures de Place Faisant Partie de l'Union
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Manuel Des Nouveaux Impots Votes Par l'Assemblee Nationale, 12 Fevrier 1871-3 Aout 1872 : Suivis de la Nouvelle Loi Sur Le Recrutement de l'Armee
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Statuts, Ordonnances Et R?glemens de la Communaut? Des Maitres Quinquailliers de la Ville : Et Fauxbourgs de Paris
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Code-Manuel Du Recrutement de l'Arm?e, Loi Du 27 Juillet 1872. 3e ?dition : Appel Des Classes, Engagements Et Rengagements, Volontariat, Textes Officiels Annot?s
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L?gislation Des Contributions Indirectes, Des Tabacs Et Des Octrois, 1790-1816 : Pr?c?d?e d'Une Table Chronologique Et Suivie d'Une Tables Sommaire Des Mati?res
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Code de Proc?dure Civile, Servant de Suppl?ment Au Proc?s Verbal Des S?ances Du Corps L?gislatif : Expos?s Des Motifs Par Les Orateurs Du Gouvernement
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Analyse Des Reponses Des Directeurs A Une Circulaire Ministerielle Du 10 Mars 1834 : Sur Les Effets Du Regime de Ces Maisons, Maisons Centrales de Force Et de Correction
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Extraits d'Articles Des Statuts Des Maitres Horlogers de la Ville Et Fauxbourgs de Paris : Des Annees 1554, 1583, 1646, 1707 Et 1719, Registres En Parlement
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Code Annote de la Garde Nationale Sedentaire
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Memoire Historique, Critique Et Politique, Sur Les Droits de Souverainete : Relativement Aux Droits de Traite Qui Se Percoivent En Bretagne
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Methode Pour La Confection Des Roles Des Contributions Directes
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Recueil d'Edits, Declarations Et Arrets Concernant La Juridiction Des Chambres Des Comptes : Avec Quelques Observations Pour Servir Au Proces
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Code Militaire. Partie 3 : Decrets de l'Assemblee Nationale, Sur l'Organisation Des Armees de Terre Et de Mer
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Code Militaire. Partie 5 : Decrets de l'Assemblee Nationale, Sur l'Organisation Des Armees de Terre Et de Mer
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Code Militaire. Partie 1 : Decrets de l'Assemblee Nationale, Sur l'Organisation Des Armees de Terre Et de Mer
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Code Militaire. Partie 4 : Decrets de l'Assemblee Nationale, Sur l'Organisation Des Armees de Terre Et de Mer
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Recueil d'Arrets, Ordonnances, Statuts Et Reglements d'Octobre 1761 : Concernant La Communaute Des Maitres Queux, Cuisiniers-Traiteurs de Paris
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Statuts Ordonnances Et Reglemens de la Communaute Du Corps Des Maitres Et Marchands Ciseleurs : Doreurs, Argenteurs, Damasquineurs Et Enjoliveurs Sur Fer, Fonte, Cuivre Et Laiton de Paris
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Les Reglemens Des Manufactures Et Teintures Des Etoffes Qui Se Fabriquent Dans Le Royaume : Avec Les Arrests Du Conseil Rendus Pour l'Execution Desdits Reglemens
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Traite Sur Les Droits Des Filles, En Normandie : Avec Une Methode Facile Et Sure Pour Liquider Leur Legitime Ou Mariage Avenant
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