Extrait des arrests rendus aux conseils d'Etat et prive du roy et au grand conseil contre ceux
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Memoire Des Gardes Du Corps Du Roy, Servant de Replique a Celuy Des Gendarmes Et Chevaulegers
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Arret de la cour de parlement, a Dijon, qui condamne la memoire de Thomas Arthur de Lally
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Arrest de la cour de parlement du 6 mai 1766, qui prive Thomas Artur de Lally de ses etats, honneurs
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Arrest de la cour de parlement du 6 mai 1766, qui prive Thomas Artur de Lally de ses etats, honneurs
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Jugement prononcant l'elargissement de Francois Mahe de La Bourdonnais, interne a la Bastille
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Catalogue de monnaies romaines, francaises, etrangeres, jetons et medailles, livres de numismatique
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Memoire pour la dame Kornman contre le sieur Guillaume Kornman, son epoux
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Discours Prodigieux Et Espouvantable Du Tr?sorier Et Du Banquier Du Diable : Son Fils, Qui Ont Est? Brusl?s ? Vesoul, Le 18 Janvier 1610
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Discours d'un meurtre advenu en un chasteau appelle Grignon
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Histoire Admirable Et Prodigieuse, d'Un Pere Et d'Une Mere Qui Ont Assassin? Leur Propre Fils : Sans Le Cognoistre Et Arrivee ? Nismes En Languedoc, Au Mois d'Octobre Dernier, 1618
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Histoire Admirable Et Prodigieuse d'Un Enchanteur Italien, Lequel Fut Br?l? Tout Vif : En La Ville de Pesaro Le 26 Octobre Dernier, Avec Un ?ne Duquel Il Se Servait En Ses Sortil?ges
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Projet d'organisation du travail, seance du 20 mars 1848
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Memoire signifie pour Mre Antoine Crozat, commandeur des Ordres du roy, intime
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Ordre des creanciers opposants au decret de la terre de Barbezieux, adjugee a Mgr Le Tellier
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D?claration desdites terres, fief, seigneuries et maisons saisies r?ellement
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Depot des lois. Decret relatif aux appareils a vapeur, precede d'un rapport du 1er mai 1880
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La Banque Nationale de l'Egypte Et Les Capitaux Fran?ais
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Extrait Du Proc?s-Verbal Ou Journal Fait Au Comptoir de Massulipatam Par Les Sieurs Martin : Et Du Portail Au Sujet de l'Emprisonnement Des Sieurs Marcara Commenc? Le 21 Septembre 1669
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Suite de pieces relatives a la reforme de l'ordre de Saint-Antoine de Viennois
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Actes Et Autoritez Concernant La Juridiction Du Recteur, Assist? de Son Conseil : O? l'On Voit l'Antiquit? de CE Tribunal, Et Le Droit Qu'il a de Conno?tre Toutes Sortes d'Affaires
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Extrait de la Sentence Du Ch?telet de Paris, Du 3 Avril 1686 : O? Fran?ois Remond, Sieur de Br?viande Est D?charg? de l'Accusation Form?e Contre Lui
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