Instruction Du 10 Mars 1886, Emplois Civils Et Militaires Attribues Aux Sous-Officiers Rengages : Et Commissionnes
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Instruction Du 6 Decembre 1894, Etablissement Des Propositions Pour Le Grade de Sous-Lieutenant : Dans l'Arme de la Cavalerie. Extrait Du Bulletin Officiel, Partie Reglementaire, 1894
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Instruction Du 28 Decembre 1894 Relative Au Paiement Des Indemnites de Route : Lors Des Grands Mouvements d'Isoles, En Temps de Paix Et En Cas de Mobilisation
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Instruction Du 31 Mai 1895, Relative Aux Cautionnements Des Soumissionnaires : Et Adjudicataires de Fournitures Et Entreprises Pour Le Compte Du Ministere de la Guerre
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Instruction Du 12 Novembre 1900 Relative Au Fonctionnement Des Gares de Rassemblement : Et Des Stations de Transition
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Instruction Du 20 Decembre 1904 Pour l'Admission A l'Ecole Polytechnique En 1905
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Instruction Du 1er Decembre 1916 Mise A Jour Au 6 Septembre 1917 Sur l'Emploi de la Main-d'Oeuvre : Feminine Dans Les Corps de Troupe, Depots Et Services
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Instruction Ministerielle Du 2 Decembre 1886, Fonctionnement de la Masse de Petit Equipement
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Instruction Sur Le Mode d'Adjudication de la Fourniture Des Draps N?cessaires Aux Troupes : de l'Arm?e de Terre Du 1er Janvier 1894 Au 31 D?cembre 1899
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Note Ministerielle Du 7 Aout 1897 Portant Modifications Aux Instructions Des 16 Novembre 1887 : 18 Mars 1889, 10 Octobre 1892 Et 8 Aout 1895, Sur Le Service de l'Habillement
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Reglement Provisoire Du 2 Avril 1892, Organisation Et Emploi Du Service Velocipedique Dans l'Armee : Extrait Du Bulletin Officiel, Partie Reglementaire, 1892, No 24
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Decret Du 29 Mars 1890, Administration Publique Sur l'Administration, Comptabilite Des Ecoles : Normales Primaires, Prestations En Nature A Conceder Au Personnel Des Ecoles
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Observations, Faits Et Avis A Recueillir Dans Le Personnel Sur La Peine Des Travaux Forces : La Transportation Et La Relegation, l'Application Du Regime d'Emprisonnement Individuel...
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Ministere de la Marine. Concessions de Conges Au Personnel de la Flotte
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Ministere de la Marine Et Des Colonies. Instructions Pour Le Corps Militaire Des Surveillants
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Instruction Du 30 Juin 1920 Pour l'Application de la Loi Du 31 Mars 1919 Sur Les Pensions Militaires : Pour Infirmites Et Du Decret Du 2 Septembre 1919. Parie 2
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Instruction Du 1er Decembre 1920 Pour l'Application de la Loi Du 24 Juin 1919 Sur Les Reparations : A Accorder Aux Victimes Civiles de la Guerre Et Du Decret Du 20 Aout 1920
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Organisation Du Service Du Controle Des Chemins de Fer : Note Sur Les Origines, Les Transformations Successives Et La Constitution Actuelle de Ce Service
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Statistique Detaillee Des Sources Minerales Exploitees Ou Autorisees En France : Et En Algerie Au 1er Juillet 1882
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Note Ministerielle Du 1er Aout 1895, Relative Aux Modifications A Apporter Aux Instructions : Sur La Tenue de la Comptabilite Mensuelle Des Depenses Engagees Des Services Administratifs
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Loi Du 31 Mars 1920. Arrete Ministeriel Du 26 Juillet 1919 Modifie Par Arrete Du 22 Mai 1920 : Ce Que Tout Mutile, Reforme Et Toute Veuve Pensionnee de la Guerre Doit Savoir. Allocations
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Reglement Ministeriel Du 3 Decembre 1889, Constitution Du Cadre Auxiliaire Des Officiers : D'Administration Du Service Des Hopitaux Militaires
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