Semaine d'Histoire Du Droit Normand, Compte-Rendu. Jersey, 24-27 Mai 1923
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Semaine de Droit Normand, Compte Rendu. Rouen, 22-27 Juin 1925
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Recueil de Documents Concernant La Societe Royale d'Agriculture
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Commission de la Propriete Litteraire. Collection Des Proces-Verbaux
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Conferences Faites Au Musee Guimet (Ed.1912)
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Conferences Faites Au Musee Guimet (Ed.1909)
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Conferences Faites Au Musee Guimet. Tome 35
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Cour d'Assises de la Pointe-A-Pitre (Ile Guadeloupe). Session d'Octobre 1840. : M. Douillard-Mahaudiere, Accuse de Sequestration Et de Torture Sur La Personne de Son Esclave...
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Cour d'Assises de l'Yonne Crime de Vincelles. Viol Et Assassinat
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Gouvernement General de l'Algerie. Direction Des Affaires Indigenes. Service Des Communes Mixtes : . Etude de Certaines Questions Interessant l'Algerie
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Gouvernement General de l'Indochine. Societe Des Messageries Fluviales de Cochinchine : . Convention Pour l'Exploitation Des Services Postaux Et Des Correspondances Fluviales...
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Gouvernement General. l'Afrique Occidentale Francaise. Janvier 1912
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Jugement Rendu Par Le Tribunal Criminel Du Departement de la Seine, Seant Au Palais de Justice : , A Paris, Qui Condamne Dominique Demerville, Joseph Ceracchi, ...
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Les Empoisonneuses de Marseille. 7 Accuses. 3 Victimes. Proces Complet, Contenant l'Acte : D'Accusation, l'Interrogatoire Des Accuses, l'Audition Des Temoins...
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Les Travaux Publics Du Protectorat Francais En Tunisie. Organisation Du Service Des Travaux Publics : , Service Des Ponts Et Chaussees...
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Memoire Pour Le General de la Treve de la Motte, Paroisse de Saint-Nicolas de Loudeac : , En Bretagne, Contre Le Sieur Francois-Joseph Robinot de la Lande...
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Minist?re de la Guerre. Arr?t? Minist?riel Du 16 Septembre 1879, D?veloppant Les Tarifs : Des Pensions de Retraite Des Militaires de Tout Grades...
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Ministere de la Guerre. Cabinet Du Ministre (2e Bureau). Etat-Major de l'Armee (4e Bureau) : . Permissions Et Conges de Convalescence
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Minist?re de la Guerre. Cahier Des Charges Du 6 Ao?t 1900 Pour La Fabrication Et La Fourniture : Du Pain de Guerre. (Extrait Du Bulletin Officiel, Partie Suppl?mentaire, Ann?e 1900)
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Minist?re de la Guerre. D?cision Pr?sidentielle Du 18 Janvier 1895 Portant Fixation Des Tarifs : de Solde Et Accessoires de Solde...
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Minist?re de la Guerre. D?cret Et Instruction Relatifs ? l'Attribution de la Haute Paye de Guerre : Et d'Indemnit? de Combat ? l'Allocation de Primes d'Alimentation...
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Ministere de la Guerre. Ecole de Sous-Officiers de l'Artillerie Et Du Genie. Decret d'Organisation : Et Programmes
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Ministere de la Guerre. Instruction Du 1er Decembre 1916 Mise A Jour Au 6 Septembre 1917 : Reglant l'Emploi de la Main-d'Oeuvre Feminine Dans Les Corps de Troupe, Depots Et Services
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Ministere de la Guerre. Instruction Ministerielle Du 29 Septembre 1888 Relative Au Commandement : Et Administration Des Detachements de Commis Et Ouvriers d'Administration...
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