Decret Du 20 Juin 1890 Portant Reorganisation Des Maisons d'Education de la Legion d'Honneur
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Decret Du 31 Aout 1891 Portant Reglement Sur La Concession Des Conges : Et Permissions Dans Les Troupes de la Marine. 2e Edition
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Decret Du 27 Mars 1893 Et Instruction Ministerielle Du 15 Decembre 1893 : Sur La Comptabilite Des Fabriques
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Decret Sur La Composition Des Rations Du 29 Novembre 1897, En Vigueur Le 1er Janvier 1898
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Decret Sur La Composition Des Nations, Du 29 Novembre 1897 Avec Les Modifications Du 26 Janvier 1899 : Et Du 27 Novembre 1901 En Vigueur A Compter Du 1er Janvier 1902
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Decret Du 13 Novembre 1899 Portant Reorganisation Des Regiments de Spahis Algeriens : Extrait Du Journal Militaire, 2e Semestre 1899, No 36
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Decret Du 1er Mai 1902 Relatif A La Tenue Des Dossiers Du Personnel Des Officiers
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Decret Du 29 Mai 1902 Relatif Aux Emplois Reserves Aux Anciens Militaires Grades : Comptant Au Moins Cinq ANS de Services
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Decret Du 18 Novembre 1911, Reglementant La Navigation Aerienne Au-Dessus Du Territoire Francais
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Decrets Portant Reglement Sur Le Service Special de la Gendarmerie Maritime : Sur La Police de la Navigation Et Des Peches
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Depot Des Lois. Decret Relatif Aux Appareils A Vapeur : Precede d'Un Rapport Adresse Au President de la Republique Du 1er Mai 1880
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Description de l'Uniforme Du Prytanee Militaire : Edition Mise A Jour Des Textes En Vigueur Jusqu'au 10 Juillet 1904
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Distributions d'Energie Electrique, Loi Du 15 Juin 1906 Et Loi Du 25 Juin 1895
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Documents Relatifs A La Repression Des Fraudes Dans l'Armee
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Extraits Des Lois, Decrets Ou Decisions Ministerielles Relatifs. 1. Dispenses de Service Militaire : 2. Au Recrutement Et A l'Avancement Des Officiers de Reserve
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Instruction Du 6 Novembre 1875 Relative A La Delivrance Des Conges de Reforme : Dispositions Sur Les Visites Des Hommes En Jouissance de la Gratification de Reforme Renouvelable
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Instruction Du 18 Mars 1896 Concernant Certaines Dispositions Speciales Aux Militaires de la Reserve : Et de l'Armee Territoriale. 2e Edition
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Instruction Du 30 Mars 1900 Sur Le Service de l'Habillement Dans Les Prisons Militaires
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Instruction Du 29 Avril 1901 Pour l'Admission Des Sous-Officiers A l'Ecole Militaire d'Infanterie : A La Suite Du Concours Qui s'Ouvrira En 1901
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