Ville de Nancy. Police Municipale. Organisation de la Police. Devoirs Des Gardiens de la Paix
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Arrete Reglementant l'Attribution Des Bourses : Et Secours Scolaires Aux Enfants de Nationalite Francaise, 14 Mars 1928
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Ligue Des Societes de la Croix-Rouge. Session Du Conseil Des Gouverneurs. 4-7 Mai 1927. Compte Rendu
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Ministere de la Guerre. Cahier Des Charges Communes Du 18 Novembre 1926 : Pour La Fourniture Des Essences de Petrole Pour Automobiles Et Avions Destinees A l'Armee
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Decret Portant Reglement Sur Le Service Special de la Gendarmerie Maritime Du 22 Decembre 1917
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Ministere de la Guerre. Cahier Des Charges Communes Du 5 Octobre 1924 : Pour Fournitures Des Charbons A Et Agglomeres Pour Generateurs A Vapeur Faire Aux Etablissements
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Textes Officiels Concernant La Reglementation Des Jeux Dans Les Cercles Constitues : Sous Le Regime de la Loi Du 1er Juillet 1901 Sur Les Associations. Lois. Decrets. Arretes
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Regles A Suivre Pour La Designation Des Contribuables Sur Les Matrices Cadastrales : Et Generales Et Pour Leur Classement Alphabetique Sur Ces Documents (10 Decembre 1927)
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Cahier Des Charges Communes Du 1er Juillet 1926, Pour La Fourniture Des Fourrages : Dans Les Brigades de Gendarmerie Stationnees Dans Les Localites Autre Que Les Places de Garnison
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Arrete Portant Fixation Des Clauses Et Conditions Generales Imposees Aux Entrepreneurs
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Reglement Et Tarif de l'Octroi de la Ville de Verdun Pour Les Annees 1922 A 1926 Inclus. : Modifie Par Deliberation Municipale En Date Des 8 Juillet Et 1er Novembre 1921
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Reglement Sur Le Service Des Frais de Deplacement Aux Militaires Isoles. : Dispositions Particulieres Aux Troupes d'Occupation Du Maroc Et A Celles de l'Armee Du Levant
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Texte Officiel Et Complet de la Loi Sur Les Assurances Sociales : Loi Du 5 Avril 1928, Modifiee Par La Loi Du 30 Avril 1930
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Philosophie Du Devoir Militaire. La Force Et l'Anarchie
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Precis Historique Sur l'Organisation Des Armees Francaises, 19 Octobre 1888
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Trois Semaines A Paris, Metz Et Belfort Au Point de Vue Militaire En Mars 1871
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Arrete Prefectoral Du 8 Juin 1909 Relatif A La Concession de la Distribution de l'Energie Electrique : Dans Paris
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Histoire d'Un Soldat, Par Un Ex-Sous-Officier de l'Armee Du Rhin. Bazaine, Sa Vie, Son Proces : Lettre Autographe de S.M. l'Empereur
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